Marque enregistrée - Marque en non vigueur

centre europeen de domiciliation
M. levy franck jean

Numéro de dépôt :
3897596
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
centre europeen de domiciliation de levy franck jean

Présentation de la marque centre europeen de domiciliation

Déposée le 15 février 2012 par monsieur levy franck jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « centre europeen de domiciliation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur levy franck jean domicilié(e) 4 rue galvani - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. levy franck jean domicilié(e) 4 rue galvani - 75017 - PARIS - France.

La marque centre europeen de domiciliation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque centre europeen de domiciliation est expirée depuis le 15 février 2022.

levy franck jean a également déposé les autres marques suivantes : eurodomiciliation


M. levy franck jean - 4 rue galvani - 75017 - PARIS - France


M. levy franck jean - 4 rue galvani - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet partiel n°705082 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Publicité ; distribution de prospectus. Service d'abonnements de journaux pour des tiers. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Conseil de gestion informatique. Service de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet télécommunications. Agences de presse et d'informations. Service de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet élaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. Conseils en matière d'ordinateurs. Maintenance de logiciels. Conseils techniques informatiques. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conception de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. Gestion de lieux d'expositions ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.